Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel
/
FRAXINUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAXINUM
SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel

Numéro de dépôt :
4555232
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2029
FRAXINUM de SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel

Présentation de la marque FRAXINUM

Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAXINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel domicilié(e) Grand'Rue - 11360 - Cascastel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Monsieur Atmann AFANNISS domicilié(e) Grand'Rue - 11360 - Cascastel - France.

La marque FRAXINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAXINUM arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.

SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel a également déposé les autres marques suivantes : L'Ange Rouge , Timon lepidus , L'Ange Gris , L'Ange Blanc , VILLASECA


SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel - Grand'Rue - 11360 - Cascastel - France


SCA Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Monsieur Atmann AFANNISS - Grand'Rue - 11360 - Cascastel - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.